Chalet de jardin
Chalet de jardin : faut il des autorisations pour en posséder un?

Vous souhaitez investir dans un petit chalet en bois pour votre jardin ? De la simple cabane à la petite maisonnette, il est important de bien vous renseigner en amont sur les points à anticiper et la réglementation concernant ce type de construction dans votre région. Nous avons recensé ici quelques éléments essentiels à prendre en considération avant de vous lancer à corps perdu dans votre projet.

Définissez votre projet

Que vous souhaitiez acheter un chalet en bois préfabriqué sur un site spécialisé et en savoir plus ici, ou vous lancer vous -même dans le processus de création et de construction, vous devez avant toute chose définir précisément votre projet.

Voici quelques points de réflexion indispensables dans les lignes qui suivent.

Le choix de l’emplacement

Avant même de commencer à imaginer le design de votre futur chalet, il est préférable de définir précisément l’emplacement sur lequel vous souhaiteriez l’installer et, si nécessaire, de prévenir vos voisins de votre future construction.

Peu importe la taille de votre chalet, définissez précisément son emplacement et l’orientation que vous souhaitez lui donner afin que ce dernier ne dérange personne. Sachez que vous pouvez même construire votre chalet d’habitation, construction très à la mode ces dernières années.

La superficie

Veillez à calculer avec exactitude la surface nécessaire à l’implantation de votre chalet et la superficie finale de celui-ci. Les éventuelles autorisations de construction en dépendent.

Consultez les règles d’urbanisme de votre commune

Une fois les grandes lignes de votre projet bien définies, prenez le temps de vous renseigner sur le plan local d’urbanisme (PLU) en vigueur dans votre commune.

Ce dernier peut vous obliger à respecter certaines règles notamment les distances à respecter avec les constructions alentours, les matériaux à utiliser, la taille des ouvertures etc.
De manière générale, la réglementation dépendra de la superficie de votre projet.

Chalet de 5 à 20m² : déclaration en mairie

Si vous n’envisagez pas de construire un chalet de jardin de plus de 20m², vous aurez simplement à remplir les documents suivants :

  • Le Cerfa n°13703*08 si vous vivez dans une maison individuelle
  • Le Cerfa n°13404*08 dans le cas contraire

Le document rempli devra ensuite être déposé en mairie et une réponse vous sera donnée dans un délai d’un mois.

Si passé ce délai vous restez sans nouvelle de votre mairie, vous pourrez faire valoir ce que l’on appelle un certificat de non-opposition.

Chalet de plus de 20m² :  permis de construire

Toute construction de plus de 20m² devra en revanche faire l’objet d’une demande de permis de construire. Les documents à remplir sont alors les suivants :

  • Le Cerfa n°13406*08 pour les maisons individuelles
  • Le Cerfa n° 13409*08 dans le cas contraire

Là encore le document rempli doit être remis en mairie mais les délais de traitement sont plus longs. Vous aurez une réponse dans les deux ou trois mois suivant la réception du formulaire.

Après avoir obtenu l’accord de votre mairie, vous devrez encore effectuer une déclaration de travaux et afficher aux abords du terrain en question votre autorisation d’urbanisme.

Quelle que soit la nature de votre projet, veillez toujours à remplir correctement les dossiers et à fournir les pièces justificatives nécessaires à l’approbation de celui-ci. Vous éviterez ainsi que certains délais soient retardés, et pourrez profiter plus rapidement de votre nouvelle installation.