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Vous souhaitez installer un jacuzzi dans votre jardin ? Une telle installation offre un luxe et un confort supplémentaires à votre propriété et vous permet de profiter d’un bain chaud et relaxant en hiver comme en été. Toutefois, vous ne le savez peut-être pas, mais dans certains cas, vous serez soumis à des obligations fiscales et devrez donc vous acquitter de taxes. Découvrez tout de suite dans quels cas les propriétaires de jacuzzi doivent payer des impôts.
Installation d’un jacuzzi : des règles à respecter
Un jacuzzi est assimilé à une piscine, de ce fait, il doit suivre les mêmes règles d’urbanisme que cette dernière. Par conséquent, vous devez tout d’abord, consulter le plan local d’urbanisme (PLU) de votre commune afin de savoir si une telle installation est autorisée.
Ensuite, en fonction des dimensions de votre jacuzzi, vous devrez effectuer des démarches administratives et vous acquitter de certaines taxes.
Concernant les démarches administratives, si votre jacuzzi dispose d’une surface supérieure à 10m2, vous devrez faire une demande préalable de travaux. En revanche, il est bon de savoir que si vous installez un spa gonflage, vous n’aurez aucune démarches à réaliser.
Jacuzzi et Taxe d’aménagement
La taxe d’aménagement est un impôt qui est due lors de la réalisation de travaux de construction, d’agrandissement ou d’aménagement. De ce fait, si vous installez un jacuzzi dans le cadre de travaux de construction ou de rénovation, vous pourriez être soumis à cet impôt. Par ailleurs, il faut savoir que cette taxe est due à partir du moment où votre installation nécessite une demande préalable ou un permis de construire.
De plus, il convient de rappeler que cette taxe est calculée en fonction de la surface de la construction ou de l’aménagement réalisé. Toutefois, il est recommandé de se renseigner auprès de votre mairie pour connaître les règles et les taux applicables. Ces derniers peuvent varier d’une région à l’autre. Vous souhaitez installer une piscine, un sauna ou un jacuzzi dans votre jardin ? Consultez notre article suivant et découvrez nos conseils pour entretenir votre spa.
Jacuzzi et Taxe foncière
Vous ne le savez peut-être pas, mais tout comme une piscine, un jacuzzi peut faire augmenter le montant de votre taxe foncière. En effet, tous les jacuzzis qui nécessitent des travaux de maçonnerie et qui sont fixés au sol et ne pouvant pas être déplacée sont soumis à la taxe foncière.
De même, le gouvernement indique que :
Toute addition de construction entraîne une augmentation de la valeur locative qui sert de base à l’établissement de la Taxe Foncière et de la Taxe d’Habitation, même lorsque la construction ne concerne pas la partie principale de l’habitation
Il faut rappeler qu’une piscine ou un jacuzzi est considéré comme relevant du bâti annexe de la maison. Un jacuzzi étant dépendant, il est donc soumis à la taxe d’habitation. Cependant, cette taxe ayant été supprimée sur les résidences principales, elle ne sera appliquée que sur les résidences secondaires.
Enfin, l’installation d’un jacuzzi dans votre propriété peut vous offrir des moments de détente et de plaisir. Toutefois, si vous voulez éviter les mauvaises surprises, il est important de se renseigner sur les impôts et les taxes. N’hésitez donc pas à contacter votre mairie.
Après une carrière dans le commerce, j’ai changé de métier il y a plusieurs années pour devenir rédactrice spécialisée dans la maison. Vous découvrirez sur ce site mes articles liés à l’énergie (pompe à chaleur, poêle, solaire, …), décoration et bricolage.